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Pour les travaux de création graphique, seuls les droits d’utilisation et de reproduction de la création, sont cédés par contre l’original reste la propriété de Bernard Chaudey sauf précision à la commande.

Le rendez-vous avec le client donne lieu à la rédaction d’un compte-rendu stipulant toutes les caractéristiques de la commande. Le client donne son accord sur les termes écrits et signe le bon de commande.
La commande ne devient effective qu’après signature du bon de commande. Toute commande supérieure à 100 euros doit être d’un acompte égal à 30 % du prix hors taxes. Si une modification intervenait ultérieurement, un supplément est à prévoir. Le solde doit être réglé à la livraison ou au plus tard dans les 30 jours suivant la livraison.

Bernard Chaudey est affilié à la Maison des Artistes. Pour la vente de travaux à des professionnels une cotisation de 1 % du prix de vente HT à verser à et organisme, leur sera demandée en tant que diffuseurs. L’original du document de déclaration à la Maison des Artiste doit être retourné au Studio Aldebaran dûment complété et signé avec le cachet de l’entreprise.

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Pour la vente d’œuvres originales uniques, seule l’œuvre sur son support est vendue, les droits de reproduction restent la propriété de Bernard Chaudey ; sauf cession expressément stipulée. Pour les travaux d’infographie, un seul exemplaire est vendu sur différents supports.

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